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ERP, IGH et installations classées

E-book PDF ERP, IGH et installations classées

Ce guide regroupe les dispositions réglementaires relatives à trois groupes de bâtiments : ceux abritant des «établissements recevant du public» (ERP en abrégé), ceux abritant des établissements dits «classés» et ceux relatifs aux immeubles de grande hauteur (en abrégé IGH).

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Ce guide regroupe les dispositions réglementaires relatives à trois groupes de bâtiments :
- ceux abritant des «établissements recevant du public» (ERP en abrégé),
- ceux abritant des établissements dits «classés»,
- et ceux relatifs aux immeubles de grande hauteur (en abrégé IGH).

Ces trois groupes de dispositions n’ont que des rapports un peu épisodiques
1. Le premier groupe, celui des ERP, qui a beaucoup évolué au cours du temps et qui couvre les types suivants :
- les immeubles de «base» recevant du public, couverts par la plus ancienne réglementation régulièrement mise à jour, s’articulant sur un classement des immeubles en cinq catégories selon les effectifs
- plus une catégorie, de réglementation plus récente, celle des établissements dits spécialisés, peu nombreux pour ce qui nous concerne (parcs de stationnement couverts, etc.).

2. Le deuxième groupe, celui des IGH, ayant peu évolué au cours du temps, concerne les bâtiments suivants :
- les immeubles à usage d’habitation de plus de 50 m de haut,
- les autres immeubles de plus de 28 m de haut.

3. Le troisième groupe, celui des installations classées, concerne une catégorie très spécifique faisant l’objet d’arrêtés qui ne sont pas reproduits ici, mais dans les guides spécialisés.

Sommaire

1. Les établissements recevant du public (ERP)
1.1. Les définitions de base
1.2. Les établissements généraux
1.3. Les établissements spécialisés
1.4. Les établissements de cinquième catégorie
1.5. L'organisation des textes réglementaires

2. Les références réglementaires (ERP)
2.1. Les thèmes ici retenus
2.2. Les thèmes spécifiques
2.3. L'organisation matérielle

3. Les textes officiels (ERP)
3.1. Le code de la construction
3.2. Les obligations générales
3.3. Les obligations constructives
3.4. Les obligations d'aménagement
3.5. Guide d'emploi des isolants combustibles

4. Les immeubles de grande hauteur (IGH)
4.1. Les définitions
4.2. Les obligations principales
4.3. Le classement des IGH

5. Les IGH : textes officiels

6. Les établissements classés
6.1. Les définitions de base
6.2. Les aspects juridiques
6.3. Les installations retenues
6.4. Les textes officiels
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